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Marques déposées par Communauté de Communes de la Région de Guise
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AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL
Communauté de Communes de la Région de Guise, EPCI

Numéro de dépôt :
3907443
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL de Communauté de Communes de la Région de Guise

Présentation de la marque AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL

Déposée le 21 mars 2012 par Communauté de Communes de la Région de Guise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est Communauté de Communes de la Région de Guise, EPCI domicilié(e) 6 Rue André Godin - 02120 - GUISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Région de Guise domicilié(e) 6 Rue André Godin - 02120 - GUISE - France.

La marque AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL est expirée depuis le 21 mars 2022.


Communauté de Communes de la Région de Guise, EPCI - 6 Rue André Godin - 02120 - GUISE - France


Communauté de Communes de la Région de Guise - 6 Rue André Godin - 02120 - GUISE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.